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Declaration du Roy, pour la fabrication d'une nouvelle espece de monoye : Donnée à Versialles le 29 May 1703 : Registrée en la Cour des Monoyes.
[Paris] : [publisher not identified], 1703

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2
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant diminution de toutes les grosses & petites especes d'or & d'argent : du 8 mars 1701 : registré en la Cour des monoyes le 11 mars 1701.
Sur l'imprimé à Paris : De l'Imprimerie de Frederic Leonard, Imprimeur ordinaire du Roy, 1701

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3
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 13 decembre 1701 : concernant les monoyes : registré en la Cour des monoyes le 14 decembre 1701 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
[Paris] : [publisher not identified], 1701

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4
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui reduit, à commencer au premier jour de Juillet prochain, les Loüis d'Or à douze livres ; les Ecus à soixante-quatre sols ; & les Matieres d'Or & d'Argent, à proportion : La même chose en Alsace, aussi à proportion : Du 17 May 1701 : Registré en la Cour des Monoyes le 19 May 1701.
[Paris] : [publisher not identified], 1701

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5
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend le Billonage des Especes, même d'exposer ni recevoir celles qui n'ont pas été reformées en execution de l'Edit du mois de Septembre 1701 & de la Declaration du 14 Mars 1702 & qui sont décriées : Du 3 Avril 1703 : Registré en la Cour des Monoyes.
A Bordeaux : De l'Imprimerie d'Antoine Calamy, Imprimeur de la Monoye, 1703

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6
Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant diminution des nouvelles especes d'or & d'argent : du 25 juillet 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Sur l'Imprimé à Paris : [publisher not identified], 1702

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7
Edit du Roy, qui ordonne la fabrication des nouvelles especes d'or & d'argent, & la reformation des anciennes : donné à Marly au mois de septembre 1701 : registré en la Cour des Monoyes le 17 Septembre 1701.
A Bordeaux : Chez Simon Boé, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë S. Jâmes, prés du grand Marché, 1701

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8
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui défend en general le transport des especes & matieres hors du royaume : défend aussi le billonnage, le tout conformément aux ordonnances, interprete l'Art IV de la Declaration du 28 Novembre 1693 qui permet de porter en sortant du Royaume, la quantité d'Especes dont on a besoin pour subsister, & permet de porter seulement des Especes de la nouvelle reforme, avec défenses d'en transporter aucunes non reformées & décriées, & ce conformément à l'Arrest du 25 Novembre 1698 : Du 22 Août 1702 : Extrait des Registres du Conseil d'Estat.
[Paris] : De l'Imprimerie de Frederic Leonard, seul Imprimeur ordinaire du Roy, pour la Guerre, les Finances & la Monoye, 1702

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui regle le prix de toutes les especes d'or & d'argent, depuis le premier novembre jusqu'au dernier decembre prochain : du 15 octobre 1701 : registré en la Cour des monoyes le 19 octobre 1701.
[Paris] : [publisher not identified], 1701

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge jusques au premier Decembre 1717 la diminution indiquée au premier Septembre de ladite année sur les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : Du 31 Aoust 1717 : Extrait des Registres du Conseil d'Estat.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1717

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Extrait des registres du Conseil d'Etat : Du 19 Septembre 1701 : Concernant l'augmentation des Loüis d'Or & des Ecus blancs.
A Grenoble : Chez Alexandre Giroud, Libraire de Nosseigneurs de Parlement, à la Salle du Palais, 1701

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12
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui regle le cours de toutes les especes d'or & d'argent : du 11 mars 1702 : registré en la Cour des monoyes : extrait des registres du Conseil d'Etat.
[Paris] : [publisher not identified], 1702

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13
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour regler & fixer le prix de toutes les especes d'or & d'argent, & des petites monoyes : du 30 octobre 1703 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
[Paris] : [publisher not identified], 1703

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14
Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui défend en general le transport des especes & matieres hors du royanme : defend aussi le billonage, le tout conformement aux ordonnances, interprete l'Art IV de la Declaration du 28 Novembre 1693 qui permet de porter en sortant du Royaume, la quantitê d'Especes dont on a bésoin pour subsister, & permet de porter seulement des Especes de la nouvelle reforme, avec défenses d'en transporter aucunes non reformées & decriées, & ce conformement à l'Arrest du 25 Novembre 1698 : Du 25 Aoust 1702 : Extrait des Registres du Conseil d'Estat.
Sur l'Imprimé à Paris : [publisher not identified], 1702

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15
Edit du Roy, concernant les monnoyes : Donné à Vincennes au mois de Decembre 1715 : Registré en la Cour des monnoyes.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1715

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui proroge le cours de toutes les especes d'or & d'argent, tant reformées que non reformées, jusqu'au premier decembre prochain : du 17 octobre 1702.
A Paris : De l'Imprimerie de Frederic Leonard, seul Imprimeur ordinare du Roy pour a Guerre, les Finances & la Monoye, 1702

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que pendant le mois de decembre prochain & jusques au 1 janv. suivant, les especes tant reformées que non reformées, les pistoles d'Espagne, reaux d'Espagne & autres matieres d'or & d'argent, seront reçuës sur le même pied & pour la même valeur qu'elles l'ont esté depuis le premier septembre en execution des arrests des 22 aoust & 17 octobre derniers : et qu'à commencer au premier janvier prochain, les diminutions portées par l'arrest du 22 aoust, seront executées tant à l'égard des anciennes & nouvelles especes, que des matieres d'or & d'argent : du vingt-huitiéme novembre 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
[Paris] : De l'Imprimerie de R. Brun, Imprimeur de Monseigneur l'Intendant, 1702

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