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1
Très-humbles et très-respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi, notre très-honoré Souverain et Seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement à Rennes.
[Rennes?] : [publisher not identified], 1788

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2
C. Suetonii Tranquilli XII. Caesares : item, Io. Baptistae Egnatij Veneti, de Romanis principibus, libri III. Eiusdem annotationes in Suetonium /
per Suetonius, approximately 69-approximately 122
Parisiis : Apud Hieronymum de Marnef, ..., 1564

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3
Très-humbles et très-respectueuses remontrances, qu' adressent au Roi, notre très-honoré Souverain & Seigneur, les Gens tenant sa Cour des Aides & Finances de Guienne.
[France] : [publisher not identified], 1788

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4
Projet de réponse à un mémoire répandu sous le titre de mémoire des princes : 21 Décembre 1788.
per Morellet, André, 1727-1819
[France] : [publisher not identified], 1700

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5
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui regle provisoirement les formes de la répartition des impositions par les municipalités des villes : du 30 septembre 1788 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
A Paris : Chez N.H. Nyon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon, 1788

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6
La intrata del re christianissimo Henrico II nella citta di Rens et la sua incoronatione.
In Vinegia : Per Paolo Gherardo, 1547

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7
Les oeuures morales et meslees de Senecque : ce thresor de philosophie morale & naturelle est reduit en trois volumes, à chascun desquels est adjoustée par le tra[n]slateur vne preface generale à tous les liures leurs sommaires à part, et aux marges des chapitres, annotations continuelles qui montrent la suite des argumens & discours de l'autheur, la vie duquel est amplement descrite .... /
per Seneca, Lucius Annaeus, approximately 4 B.C.-65 A.D
A Paris : Chez Iean Houze ..., 1595

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8
Lettre du Roi À M. l'Amiral, concernant le jugement des prises faites par les corsaires que les États-Unis d'Amérique arment dans les ports de France : Du 10 août 1780.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1780

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9
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, qui fait inhibitions & défenses aux marchands orfevres de Marseille de rien innover au préjudice de la jurisdiction de police, appartenant essentiellement à la Cour & aux juges ressortissans en icelle : du 2 mars 1764 : extrait des registres du Parlement.
A Aix : Chez la veuve de J. David & Esprit David, 1764

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10
Arrest du Conseil d'État du Roi, qui prescrit les formalités à observer dans la ville de Dunkerque, relativement à l'exécution du traité de commerce conclu avec l'Angleterre : Du 15 Juin 1787 : Extrait des Registres du Conseil d'État.
A Lille : De l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé, Imprimeur ordinaire du Roi, 1787

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11
Opinion de M. Daverhoult, député du département des Ardennes, sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du royaume : prononcée a l'Assemblée nationale, le 27 novembre 1791, et imprimée par son ordre.
per Averhoult, Jean-Antoine d', 1756-1792
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1791

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Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui, sans s'arrêter à l'offre prétendue de Triplement faite par le Sieur Bertrand aux Etats de Languedoc sur la Ferme de l'Equivalent, ordonne que l'Adjudication faite par lesdits Etats au Sieur Benezech, & le Bail par eux passé en conséquence au Sieur Coustou, auront leur plein & entrier effet, avec défenses, tant audit Bertrand, qu'à tous autres, d'y apporter aucun trouble, à peine de trois mille libres d'amende & de tous dépens, dommages & intérêts : du 20 Septembre 1776.
[France] : [publisher not identified], 1776

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Arrest du Conseil Prive du Roy, portant reglement entre les tresoriers de France & les Officiers des Elections : Du 3. Mars 1690.
A Paris : Chez Estienne Michallet, premier Imprimeur du Roy, ruë Saint Jacques à l'Image S. Paul, prés la Fontaine Saint Severin, 1690

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14
Nullité et despotisme de l'Assemblée prétendue nationale.
per Bressac, François Marie de, 1762-1835
Paris : [publisher not identified], 1790

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Arrest de la cour du conseil souverain de Roussillon : qui ordonne que les Mémoires traduits en langue espagnole, seront & demeureront déposés au greffe de la cour, pour y être soigneusement gardés, jusqu'à ce qu'il en sera autrement ordonné, &c. Du 11 janvier 1763.
[France] : [publisher not identified], 1763

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Ordonnance du roy, sur le faict des traictes de bledz & vins de son royaume, & establisseme[n]t du bureau à Paris, pour le faict desdictes traictes.
A Paris : par Vincent Sertenas ... et Iean Bosons ..., 1559

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17
Extrait des registres du Parlement de Bretagne : sur la déclaration du roi, qui ordonne l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'année 1789 : & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions.
[Rennes] : [publisher not identified], 1788

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Discours prononcé par Émile Gaudin (de la Loire), après la lecture du message du Directoire exécutif, du 18 vendémiaire an 8. /
per Gaudin, Émile-Claude, 1768-
A Paris : Imprimerie nationale, 1799

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Lettres-patentes du Roi : par lesquelles Sa Majesté commet M. l'Evêque de Montpellier pour remplacer M. l'Evêque de Nîmes dans la Commission établie en Languedoc pour la vérification des Dettes des Communautés. Données à Versailles le 15 Avril 1776.
[France] : [publisher not identified], 1776

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Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que sur la représentation des titres des dettes des Corps & Communautés de la ville & fauxbourgs de Paris, il sera, par le sieur Lieutenant général de police, procédé à la liquidation desdites créances à titre de reconstitution : Du 28 Octobre 1776 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
A Paris : Chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1777

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