Suggestion de sujets dans votre recherche.
Résultat(s) 141 - 160 résultats de 173 pour la requête '', Temps de recherche: 0,18s Affiner les résultats
141
Arrest du Conseil d'estat du roy qui proroge la permission de faire entrer dans le royaume les cendres & potasses de la Sarre, cy-devant appellées cendres de verre du 23 aoust 1721 : extrait des registres du Conseil d'estat.
Paris : Impr. royale, 1721

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
142
Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposition directe et formelle avec la législation, en cette matière
[France : s.n., 1814

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
143
Extrait de la circulaire des douanes, du 19 Avril 1814 extrait. Extrait du tarif Anglais, droits additionnels par acte du Parlement de George III, 53eme, année soit 1813
[France : s.n., 1814

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
144
De la liberté commerciale, et de la réforme de nos lois de douanes
par Lherbette, A.-J. (Armand-Jacques), b. 1791
Paris : G. Barba, 1835

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
145
Rapport fait a l'Assemblée nationale sur la franchise de Bayonne

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
146
Declaration du roy portant revocation du sol pour liure ancien sur la draperie & sur toutes les marchandises de laine tant de fabricque de France que pays estrangers : sans qu'il puisse estre restably à l'auenir pour quelque cause & occasion que ce soit.
A Paris : Chez Augustin Courbé ..., 1644

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
147
Réponses des maîtres-gardes & adjoints-marchands aux observations particulieres et intéressantes des maîtres-gardes & adjoints-ouvriers à façon sur 43 articles du réglement arrêté au conseil d'etat, Sa Majesté y étant, le 19 juin 1744 (I), pour la fabrique de Lyon.
[S.l. : s.n., 1759

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
148
Défence du système protecteur du travail national et vues sur les améliorations à introduire dans le mode d'assiette des tarifs de douanes
par Marivault, M. de
Paris : L. Lévy, 1840

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
149
Observations des fabricans de Paris, sur le projet de loi et le projet de tarif des droits d'entrée et de sortie proposés par le Comité d'agriculture et de commerce de l'Assemblée nationale, et sur la suppression des droits de traite intérieure : suivies de quelques réflexions sur un ouvrage qui ... ne tendroit à rien moins qu'à la destruction de toute industrie nationale.
Paris : De l'Imprimerie de Chalon, 1790

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
150
Tariffe de la doanne de Lyon pour le roy.
A Lyon : Chez Antoine Jullieron ..., 1680

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
151
Histoire générale et particulière des finances où l'on voit l'origine, l'établissement, la perception & la régie de toutes les impositions : dressée sur les pièces autentiques /
par Du Fresne de Francheville, Joseph, 1704-1781
Paris : De Bure l'aîné, 1746

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
152
Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République
[Paris : de l'Imprimerie de la République, 1803

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
153
Mémoire des négociants et manufacturiers en coton présenté au Roi, à MM. de la Chambre des pairs et à MM. de la Chambre des députés.
[France : s.n., 1814

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
154
Paroles d'un négociant
Paris : Cherbuliez, 1834

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
155
Pétition a messieurs les membres composant la Chambre des Députés
Marseille : de l'Imprimerie de la Veuve Brebion, 1820

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
156
Memoire sur les tarifs des droits de traites en général et en particulier, sur le nouveau projet, de tarif unique et uniforme.
par Montaran, M. de
Paris : De l'Imprimerie de Prault, 1762

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
157
Mémoire pour MM. les propriétaires de bois
Paris : Selligue, 1829

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
158
Rapport fait a l'Assembleée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois de pouvoir s'approvisionner de sel étranger /
par Delattre, François-Pascal, 1749-1834
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
159
Pétition relative à la loi des douanes de 1825 à messieurs les membres de la Chambre des Députés.
par Quivy, Etienne
[France : s.n., 1825

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
160
Précis sur la franchise de la ville de Bayonne et du pays de Labourd.
par Boyetet, M.
[S.l.] : Chez Roland, 1790

This item is not available through EZBorrow. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
Électronique Livre
Outils de recherche: S'abonner aux flux RSS — Envoyer cette recherche par courriel — Enregistrer la recherche