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1
Les Elans d'un patriote, ou Nouvelles bases politiques.
A Paris : Chez les Marchands de Nouveautés, 1785
Seconde édition mieux liée, plus précise & plus lucide.

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2
Lettres patentes du Roi, qui, sans préjudice des droits des parties, & en attendant le jugement du conflit qui s'est élevé entre le Parlement-Cour des aides de Dijon, & la Cour des aides de Paris, ordonnent que les contestations qui pourroient naître, soit sur le fait des gabelles, soit au sujet des crues des Etats du Mâconnois, & qui concerneront les habitans des paroisses & hameaux de Brionnois, dépendants des châtellenies de Bois-Sainte-Marie, & de Château-Neuf, seront portées en l'election de Mâcon, sauf l'appel à la Cour des aides de Paris : données à Versailles le 11 décembre 1785 : registrées en la Cour des aides le 11 janvier 1786.
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, Imprimeurs du Parlement, rue Mignon, 1786

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3
Déclaration du Roi, portant réglement contre le faux-saunage occasionné dans les pays de gabelles, par l'introduction des cuirs & peaux verds & en poil, secs ou humides, provenans des pays exempts ou rédimés de gabelles : donnée à Versailles le 19 août 1786 : registrée en la Cour des aides, le 5 septembre 1786.
A Paris : Chez P.G. Simon & N.H. Nyon, Imprimeurs du Parlement, rue Mignon, 1786

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4
Codicile de Des Brugnieres, pour estre annexé à son testament, 1788.
Tekijä Desbrugnières, Fiacre-Pancrace-Honoré
[France] : [publisher not identified], 1788

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5
Arrêt du Conseil d'État du Roi, concernant les droits à la sortie des sels provenans des marais de l'océan : du 24 octobre 1788 : extrait des registres du Conseil d'État.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1788

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6
Observations sur la réponse du roi, a la Cour des aides, du 25 août 1787, de la nécessité d'assembler les Etats généraux, & de rappeler le Parlement de Paris.
[France] : [publisher not identified],], 1787

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7
Lettre d'un citoyen, a M. le comte de ***, sur la conduite du ministre pal ..., sur l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1788, & sur l'autorité des Etats-généraux.
[France] : [publisher not identified], 1788

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8
Jugement du champ de Mars, rendu le peuple assemblé, les laboureurs y séant.
Tekijä Le Tellier, avocat
[France] : [publisher not identified],], 1788

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9
Lettre d'un membre d'un grand bailliage de *** à son cousin.
[France] : [publisher not identified], 1788

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10
Arrêt du Conseil d'État du Roi, du trente-un août mil sept cent quatre-vingt-deux, et Lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 10 janvier 1787 : registrées en la Cour des aides le 7 mars 1787 : qui défendent le commerce des sels ou ecumes de verre, dans l'étendue des provinces sujettes aux droits de gabelles : Extrait des registres du Conseil d'État.
A Paris : Chez N. H. Nyon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon, 1787

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11
Lettres patentes du Roi, concernant les offices de contrôleurs aux greniers à sel du Mâconnois : données à Versailles le 22 juin 1780 : registrées en la Cour des aides le 7 juillet 1780.
A Paris : Chez Knapen & Fils, Libraires-Impr. de la Cour des Aides, Pont S. Michel, 1780

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12
Lettres patentes du Roi, portant établissement d'un corps d'ingénieurs en instrumens d'optique, de physique & de mathématique : données à Versailles le 7 février 1787 : registées en Parlement le dix-neuf mai mil sept cent quatre-vingt-sept.
A Paris : Chez N.H. Nyon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs, 1787

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13
Discours de M. de Lamoignon, garde des sceaux de France, a la séance du roi au parlement le 19 novembre 1787.
A Paris : De l'imprimerie de Philippe-Denys Pierres, Premier Imprimeur Ordinaire du Roi, 1787

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14
Discours prononcé par l'un de MM. les Secrétaires de la Noblesse, au nom de son ordre, à l'Assemblée des députés du Clergé de Ste. Chapelle de Dijon, & de ceux des Corps & communautés du Tiers-État de cette ville, qu'elle y avoit invités, le 27 décembre 1788.
[France] : [publisher not identified], 1788

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15
Discours du Roi au Parlement, a la séance du 19 novembre 1787.
A Paris : De l'imprimerie de Philippe-Denys Pierres, Premier Imprimeur Ordinaire du Roi, 1787

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16
Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant réglement pour les sels à fournir aux Suisses : du 23 décembre 1786 : extrait des registres du Conseil d'État.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1787

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17
Arrêt de la Cour des monnoies, portant règlement général pour le commerce des matières & marchandises d'or & d'argent : du 21 avril 1787 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1787

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18
Remontrances du Parlement, sur l'usage des lettres de cachet, l'exil de M. le Duc d'Orléans, & l'enlévement de MM. Fréteau & Sabatier, arrêtées le 11 Mars 1788.
[Paris?] : [publisher not identified], 1788

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19
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui renouvelle les dispositions des réglemens pour les réceptions au bureau, des officiers des élections & greniers à sel de la généralité, sous les peines y portées : du 3 août 1782 : de par le roi, les présidens-trésoriers de France, généraux des finances en la généralité de Paris.
A Paris : Chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1782

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20
Lettres patentes du roi, sur la comptabilité des pensions : données à Fontainebleau le 4 novembre 1785 : registrées en la Chambre des comptes le 23 desdits mois & an.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1785

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