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Declaration du Roy, qui ordonne que les piéces de trois sols six deniers seront reformées : Registrée en la Cour des Monoyes le 6 Septembre 1691.
A Bordeaux : Chez Jacques Mongiron-Millanges, la Veuve de G. De La Court, & N. De La Court, Imprimeurs du Roy, 1691

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2
Declaration du Roy, pour la fabrication d'une nouvelle espece de monoye : Donnée à Versialles le 29 May 1703 : Registrée en la Cour des Monoyes.
[Paris] : [publisher not identified], 1703

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3
Declaration du Roy, qui permet le cours des reaux de poids de vingt-un deniers huit grains trebuchant, jusques au dernier Avril prochain, à raison de soixante-deux sols la piece : ordonne que les legers seront portez aux hôtels des monnoyes, où le prix en sera payé à raison de vingt-sept livres trois sols neuf deniers le Marc : avec augmentation du prix des matieres d'or & d'argent, suivant le tarif qui en sera arrêté en la cour des monnoyes : donnée à Versailles le troisiéme Janvier 1690 : Registrée en la Cour des Monnoyes.
A Bordeaux : Chez J. Mongiron-Millanges, & la Veuve de G. De La Court, Imprimeurs du Roy, 1690

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant diminution de toutes les grosses & petites especes d'or & d'argent : du 8 mars 1701 : registré en la Cour des monoyes le 11 mars 1701.
Sur l'imprimé à Paris : De l'Imprimerie de Frederic Leonard, Imprimeur ordinaire du Roy, 1701

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui regle l'évaluation des nouvelles Especes au premier Janvier prochain, à 13 liv. 15 s. le Loüis d'Or, & à 3 liv. 11 s. l'Ecu : Au premier Février à 13 liv. 10 s. le Loüis d'Or, & à 3 l. 10 s. l'Ecu : Au premier Avril à 13 liv. 5 s. le Loüis d'Or, & à 3 liv. 9 s. l'Ecu : Les Pieces de 4 liv. de Flandre à proportion : En Alsace la même chose aussi à proportion : Du 22 Decembre 1699 : Registré en la Cour des Monoyes le 30 Decembre 1699.
A Bordeaux : Chez Simon Boé, Imprimeur de la Ville, ruë saint Jâmes, 1700

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6
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne, conformement à l'Arrêt du sept Octobre 1666 que les Sols, ou Douzains, ne seront exposez à l'avenir qu'en détail & à la piece : Fait défenses de donner des sacqs de ces Especes dans les payemens, même d'en donner en détail & à la piece, pour plus de dix livres dans les gros payemens : Du 16 Septembre 1692 : Registré en la Cour des Monoyes le 18 Septembre.
A Paris : De l'Imprimerie de Frederic Leonard, Imprimeur Ordinaire du Roy, & seul pour la Cour des Monoyes, 1692

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7
Déclaration du Roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal ; avec ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'or : donnée à Fontainebleau le 30 octobre 1785 : registrée en la Cour des monnoies le 21 novembre audit an.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1785

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Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les Loüis d'Or legers d'un grain seulement auront cours sur le pied porté par l'Arrest du 23 Mars dernier, & que ceux qui se trouveront legers jusques à quatre grains, auront aussi cours, en déduisant sur leur valeur, deux sols pour chacun des deux, trois & quatriéme grains défaillans : décrie ceux qui se trouveront legers de plus de quatre grains, & en fixe le prix du Marc dans les Monoyes à 475 livres : regle pour quelle somme l'on prendra des pieces de quatre sols, & des Sols ou Douzains dans les gros payemens : regle aussi le prix du marc des Loüis d'Or legers de plus de quatre grains, qui seront portez à la Monoye de Strasbourg : du 13 avril 1700 : registré en la Cour des Monoyes le 20 avril 1700.
A Bordeaux : Chez Simon Boé Imprimeur ordinaire de la Ville, ruë Saint Jâmes, prés du grand Marché, 1700

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Edit du Roy, Pour la Fabrication des Loüis d'Argent : Donné à Paris au mois de Mars 1720. Registré en la Cour des Monnoyes.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1720

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Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du treisiéme avril 1700 : qui ordonne que les Loüis d'Or legers d'un grain seulement auront cours sur le pied porté par l'Arrest du 23 Mars dernier, & que ceux qui se trouveront legers jusques à quatre grains, auront aussi cours, en déduisant sur leur valeur, deux sols pour chacun des deux, trois & quatriéme grains défaillans : décrie ceux qui se trouveront legers de plus de quatre grains, & en fixe le prix du Marc dans les Monoyes à 475 livres : regle pour quelle somme l'on prendra des pieces de quatre sols, & des Sols ou Douzains dans les gros payemens : regle aussi le prix du marc des Loüis d'Or legers de plus de quatre grains, qui seront portez à la Monoye de Strasbourg : Registré en la Cour des Monoyes le 20 avril 1700.
A Grenoble : Chez Alexandre Giroud, Libraire de Nosseigneurs du Parlement, à la Salle du Palais, 1700

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 13 decembre 1701 : concernant les monoyes : registré en la Cour des monoyes le 14 decembre 1701 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
[Paris] : [publisher not identified], 1701

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Lettres patentes du Roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfévres, pour être admis dans les communautés établies dans les villes où il leur aura été permis de transférer leur domicile : données à Versailles le 15 décembre 1783 : registrées en la Cour des monnoies le 14 février 1784.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1784

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui reduit, à commencer au premier jour de Juillet prochain, les Loüis d'Or à douze livres ; les Ecus à soixante-quatre sols ; & les Matieres d'Or & d'Argent, à proportion : La même chose en Alsace, aussi à proportion : Du 17 May 1701 : Registré en la Cour des Monoyes le 19 May 1701.
[Paris] : [publisher not identified], 1701

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend le Billonage des Especes, même d'exposer ni recevoir celles qui n'ont pas été reformées en execution de l'Edit du mois de Septembre 1701 & de la Declaration du 14 Mars 1702 & qui sont décriées : Du 3 Avril 1703 : Registré en la Cour des Monoyes.
A Bordeaux : De l'Imprimerie d'Antoine Calamy, Imprimeur de la Monoye, 1703

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Edit du Roy, qui ordonne la fabrication des nouvelles especes d'or & d'argent, & la reformation des anciennes : donné à Marly au mois de septembre 1701 : registré en la Cour des Monoyes le 17 Septembre 1701.
A Bordeaux : Chez Simon Boé, Imprimeur de la Cour de Parlement, ruë S. Jâmes, prés du grand Marché, 1701

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Arrêt du Conseil d'État du Roi, et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre 1785 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon : du 22 septembre 1785 : extrait des registres du Conseil d'État.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1785

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Declaration du Roi, qui ordonne le changement des poinçons pour la fabrication des espèces, sans que néanmoins le titre, le poids & la valeur en soient changés : & qui en conséquence, ordonne que les précédentes espèces continueront d'avoir cours, concurremment avec les nouvelles : donnée à la Meute le 23 mai 1774 : registrée en la Cour des monnoies le 30 desdits mois & an.
A Paris : Chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, 1774

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Arrest de la Cour des Monnoies, qui fait défenses à tous Mat̂res Balanciers & autres Marchands de fabriquer & exposer en vente aucuns poids de Marcs, qu'ils n'aient été préalablement marqués & étalonnés sur le poids original déposé au Greffe de la Cour : Du 4 Septembre 1776 : Extrait des Registres de la Cour des Monnoies.
A Paris : Chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1776

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui regle le prix de toutes les especes d'or & d'argent, depuis le premier novembre jusqu'au dernier decembre prochain : du 15 octobre 1701 : registré en la Cour des monoyes le 19 octobre 1701.
[Paris] : [publisher not identified], 1701

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que pendant les mois de juin & juillet prochains, les petites especes cy-aprés mentionnées auront cours ; sçavoir, les pieces de quatre sols pour quatre sols, & les sols ou douzains pour quinze deniers : et que ces especes auront aussi cours en Alsace sur le pied ordinaire pendant le mesme terme : du 18 may 1700 : registré en la Cour des monoyes le 22 may 1700.
[Paris] : De l'Imprimerie de Frederic Leonard, Imprimeur ordinaire du Roy, 1700

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