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1
Ordonnance concernant l'introduction du bêtail de l'étendue de deux lieues de la frontiere, dans l'intérieur du pays : Du 29 mars 1777.
by Charles Alexandre, duc de Lorraine, 1712-1780
A Bruxelles : De l'impremerie royale, et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1777

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2
Interpretation des réglemens du 21. décembre 1769 & 15. juin 1771. concernant respectivement les chaussées domaniales des etats de Brabant & celles de la ville de Malines dans la même province de Brabant : Du 16. février 1778.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et se trouve chez A. d'Ours ..., 1778

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3
Ordonnance de l'empereur et roi, Concernant les émigrans : Du 30 Septembre 1789.
A Bruxelles : Chez Pauwels, imprimeur de sa majesté, à la grand'Place, 1789

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4
Réglement de l'empereur sur la navigation interne des Pays-Bas : Du 7. décembre 1781.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale. Et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1781

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5
Ordonnance de l'imperatrice douairiere et reine du 30. avril 1777 : Portant interprétation de l'article 10. de l'octroi du 25. avril 1750. pour la construction d'une chaussée dans la province de Limbourg.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1777

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6
Ordonnance de sa majesté, Du 7 août 1779 : Concernant les appels des jugemens & autres dispositions particulieres en matiere de police & en matiere de chef-tutele dans la Flandre.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale. Et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1779

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7
Ordonnance concernant l'introduction du bétail de l'étendue des deux lieues de la frontiere dans l'intérieur du pays : Du 20. novembre 1777.
by Charles Alexandre, duc de Lorraine, 1712-1780
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et se trouve chez A. d'Ours ..., 1777

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8
Edit de l'impératrice douairiere et reine, tendant à faire cesser le crime de haine de cense : Du 27. août 1778.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1778

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9
Déclaration de sa majesté, concernant le commerce des ouvrages d'or & d'argent : Du 20. janvier 1779.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale. Et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1779

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10
Ordonnance de l'imperatrice douairiere et reine, du 7. février 1777 : Pour détruire les chenilles sur les arbes, hayes &c.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et su trouve chez A. d'Ours, ..., 1777

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11
Démonstration de l'injuste [et] chimerique prétention que les directeurs de la Compagnie des Indes en Hollande forment, afin de faire révoquer, ou du moins rendre inutile l'octroy que Sa Majesté imperiale [et] catholique a accordé à ses sujets des Pays-Bas austrichiens pour l'établissement d'une compagnie de commerce [et] de navigation aux Indes orientales [et] occidentales : dediée a messeigneurs les Etats Géneraux des Provinces-Unies.
[Belgium?], 1722

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Manuscript Book
12
Déclaration de l'empereur et roi, defendant la distillation des eaux-de-vie ou brandevins : Du 5 juin 1789.
A Bruxelles : Chez Pauwels, imprimeur de sa majesté, à la grand'Place, 1789

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13
Declaration de sa majesté concernant les promesses de mariage des militaires : Du 15. avril 1779.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1779

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14
Édit de l'empereur, concernant le mariage : Du 28. septembre 1784.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale. Et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1784

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Book
15
Édit de l'empereur et roi, etablissant des precautions pour empecher l'exportation des grains & des farines : Du 4 avril 1789.
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1789

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16
Edit de sa majesté, ordonnant de parquer ou de détruire les sangliers dans toute l'etendue de sa domination aux Pays-Bas : Du 11 octobre 1781.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale. Et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1781

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17
Ordonnance de l'imperatrice douairiere et reine, du 29. avril 1777 : Déterminant l'âge requis pour la majorité dans les provinces de Brabant & de Limbourg, & interdisant tous prêts d'argent et ventes à crédit à des enfans de famille.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1777

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Book
18
Avertissement, de par l'empereur et roi : Comme différentes personnes, du plat-païs sur tout, pourroient ignorer le danger que courent ceux qui étant arrêtés par des gardes militaires ...
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, 1707

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Book
19
Ordonnance par l'imperatrice douairiere et reine : Du 22. novembre 1779, Portant révocation de celle du 16. janvier 1770, qui permettoit l'entrée du bêtail du pays de Waes dans le Brabant.
A Bruxelles : De l'imprimerie royale, Et se trouve chez A. d'Ours, ..., 1779

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Book
20
[Treatise on the government of the Austrian Netherlands].

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Manuscript Book
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