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1789 /
[Paris] : BelAir Classiques, 2016

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Atlas des planches du cours de stéréotomie de castramétation et d'architecture d'un élève de l'Ecole Royale des Ponts & Chaussées,
Paris ; 1786

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3
Tourist legislation : organization of tourism : Belgique, Denmark, France, Italie.
[Geneva] : UIOOT, 1960

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4
Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un ecrit intitulé, Réflexions d'un avocat sur les Remontrances du Parlement, du 27 novembre 1755, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, extrait des Registres du Parlement, du 27 août 1756.
A Paris : chez P.G. Simon ..., 1756

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5
Arrest du Parlement, qui ordonne la suppression d'une feuille imprimée qui a pour titre, Lettre de M. l'evêque et comte de Rodés, portant réglement pour les etudians qui aspirent aux ordres, à Messieurs les curés de son diocèse.
A Toulouse : de l'imprimerie de Me. Bernard Pijon ... chez la veuve Lecamus, 1755

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6
Arrest de la souveraine Cour de Parlement d'Aix du 15 juin 1716 dans la Grand-Chambre.
[Aix?] : [publisher not identified], 1716

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7
Sentence de Messieurs les officiers du Bailliage d'Auxerre, portant suppression d'une brochure qui a pour titre, Supplément aux oeuvres de Messire Charles-Gabriël de Thubieres de Caylus, evêque d'Auxerre, a Cologne, aux dépens de la compagnie, 1755.
A Auxerre : de l'imprimerie de F. Fournier ..., 1755

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8
Sentence du Chastelet de Paris qui condamne un ecrit imprimé ayant pour titre, Seconde lettre de M. l'archevêque de ** en réponse à la Lettre d'un conseiller au Parlement, à être lacéré & brûlé en Place de Gréve, par l'exécuteur de la haute-justice, du quatre novembre mil sept cens cinquante-deux.
[Paris] : Hipp. Louis Guérin ..., 1752

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9
Extrait des Registres de Parlement du quatre septembre mil sept cent cinquante-deux.
A Paris : chez P.G. Simon ..., 1752

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10
Arrest du Conseil d'État du roy qui ordonne que les trois libelles y mentionnez, ensemble le mandement de M. l'evêque de Bayeux du 17 juillet dernier, au sujet de la constitution Unigenitus, demeureront suprimez, du 4 septembre 1724.
[Rouen] : De l'imprimerie de Jean-Baptiste Besongne le fils ..., 1724

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Arrest de la Cour de Parlement de Bordeaux portant suppression d'un ecrit contennan quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du roi catholique, ecrit à Sa Majesté, la seconde une Lettre circulaire pour tous les parlemens de France, la troisieme un Manifeste adressé aux trois-etats du royaume, la quatriéme & derniere de ces pieces est une Reqûete presentée au roi catholique au nom des trois-etats de la France : fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs & toutes autres perssnes , de l'imprimer, vendre & débiter ou autrement distribuer sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public & criminels de leze majesté, du 27 janvier 1719.
[France] : [publisher not identified], 1719

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Ordonnance et instruction pastorale de Son Altesse Monseigneur de Lorraine, evesque de Bayeux : portant condamnation de deux libelles intitulés, l'un, Instruction en forme de catechisme, au sujet de la constitution Unigenitus; l'autre, Instruction théologique pour servir de réponse à un libelle intitulé Entretien familier au sujet de la constitution Unigenitus, que les Jansenistes ont répandu depuis peu dans la ville de Doüai.
[Bayeux?] : [publisher not identified], 1724

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13
Arrêt du Conseil d'état du roi, qui relève le sieur Duplain de l'interdiction prononcée contre lui, du 4 mai 1787.
A Paris : de l'Imprimerie royale, 1787

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Arrest de la cour de Parlement portant suppression d'une brochure in 40 intitulée, Discours sur l'origine des troubles présens de la France, etc., et un imprimé étant ensuite intitulé, Dissertation sur les régles des jugemens de l'eglise, du 20 mars 1755.
A Paris : chez P.G. Simon ..., 1755

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15
Extrait des Registres du Parlement, du quinze juillet mil sept cinquante-deux.
A Paris : chez P.G. Simon ..., 1752

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Arrest du Conseil d'État du roy qui ordonne le suppression d'un mandement donné par le Sieur archevêque d'Arles, du 31 decembre 1720.
[Rennes?] : [publisher not identified], 1721

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17
Extrait des Registres du Parlement du douze octobre mil sept cent cinquante-deux.
A Paris : chez P.G. Simon ..., 1752

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18
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un ecrit imprimé, ayant pour titre, Epître aux Parisiens, à être lacéré & brûlé en la place de Greve, par l'exécuteur de la haute-justice, du vendredi cinq novembre mil sept cens cinquante-six.
[Paris] : H.L. Guerin ..., 1756

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19
Arrest de la Cour de Parlement de Bretagne rendu sur la Remonstrance de Monsieur, le procureur general du roy, qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'eglise gallicane & pernicieuses à l'etat, plusieurs propositions enseignées en 1716 par les jesuites du College de Rennes, [1-17 decembre 1717].
A Rennes : Chez la veuve de François Vatar ..., 1717

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20
Arrêt du Conseil d'état du roi, qui casse une assignation donnée au Châtelet, à la requête du sieur Goderneaux, contre le sieur Stoupe, imprimeur; fait défenses à toutes personnes de faire de semblables procédures contre les imprimeurs, lorsque les ouvrages par eux imprimés, l'auront été conformément aux règlemens de la Librairie, sauf en ce cas à ceux qui croiroient avoir à se plaindre desdits imprimeurs, à se pourvoir au Conseil; et en outre supprime un Mémoire imprimé du sieur Goderneaux, tant comme contraire à l'autorité de l'arrêt du Conseil du 5 février dernier, que comme injurieux, soit aux sieurs Missa et Raulin, censeurs royaux, soit audit Stoupe, Imprimeur, du 16 avril 1785.
A Paris : de l'Imprimerie royale, 1785

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