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1
Discours prononcé par Émile Gaudin (de la Loire), après la lecture du message du Directoire exécutif, du 18 vendémiaire an 8. /
by Gaudin, Émile-Claude, 1768-
A Paris : Imprimerie nationale, 1799

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2
Décret de la Convention nationale, du 13e jour de prairial, an second de la République française, une & indivisible, : qui détermine le mode de distribution des secours dûs aux familles des défenseurs de la patrie.
A Paris : De l'Imprimerie nationale du Louvre, 1794

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3
Discours prononcé par Régnier, conseiller d'État, orateur du gouvernement, dans la séance du 15 nivose an 9.
by Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa, 1746-1814
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1800

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4
Procès-verbaux des commissaires nommés pour entendre la déclaration du roi & de la reine.
[Paris] : Imprimerie nationale, 1791

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5
Adresse de la Convention nationale aux Français : imprimée par son ordre, et envoyée aux départemens, municipalités, sociétés populaires, et aux armées : du 26 juin 1793, l'an deuxième de la République.
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1793

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6
Premier rapport à l'Assemblée nationale par le Comité de judicature, sur le remboursement des offices supprimés par les décrets des 4 et 11 août 1789.
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790

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7
Rapport fait a l'Assemblée nationale /
by Lessart, Claude-Antoine Valdec de, 1741 or 1742-1792
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1792

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8
Décret de la Convention nationale, du 23e jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible : portant qu'il sera sursis à l'exécution des jugemens à mort rendus contre des citoyens qui n'ont pu se faire rayer des listes d'émigrés, par un défaut de justification des formalités prescrites.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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9
Compte rendu a l'Assemblée nationale, par les députés du bureau de la ville de Paris : le 10 mars 1790.
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790

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10
Décret de la Convention nationale, du 1er jour de floréal, an second de la république française, une & indivisible, : relatif à l'affermissement de la République démocratique.
A Paris : De l'Imprimerie nationale du Louvre, 1794

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11
Décret de la Convention nationale, du 18e jour de floréal, an second de la République française, une & indivisible, : qui fixe le jour ou seront rendus les honneurs décernés à la mémoire de Barra & Agricole Viala.
A Paris : De l'Imprimerie nationale du Louvre, 1794

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12
Décret de la Convention nationale, du 8e jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible, : qui ordonne l'établissement d'instituteurs de langue française dans les campagnes de plusieurs départemens dont les habitans parlent divers idiômes.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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13
Décret de la Convention nationale, du 12e jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, qui supprime le Conseil exécutif provisoire, & remplace le ministère par douze commissions.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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14
Décret de la Convention nationale, du 7e jour de prairial, an second de la République française, une & indivisible, : relatif aux secours accordés aux patriotes réfugiés des communes des départemens du Nord & des Ardennes envahies par les ennemis.
A Paris, : De l'Imprimerie nationale du Louvre., 1794

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15
Décret de la Convention nationale, du 10e jour de floréal, an second de la République française, une & indivisible, : portant qu'aucun fonctionnaire public ne peut renoncer à son traitement.
A Paris : De l'Imprimerie nationale du Louvre, 1794

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16
Sixieme et septième recueils de pièces trouvées dans les papiers du sieur de Laporte, intendant de la liste civile /
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1792

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17
Décret de la Convention nationale, du 27e jour de ventôse, an second de la République française, une & indivisible, : qui nomme les membres de la Commission des travaux publics.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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18
Décret de la Convention nationale, du 7e jour de germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, : qui licencie l'armée révolutionnaire.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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19
C.M. Lafont, député du département de Lot & Garonne, à ses collègues : sur la question de la déchéance du roi.
by Lafont du Cujula, C. M. (Charles Marie), 1749-1811
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1700

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20
Huitieme recueil de pièces inventoriées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile.
Paris : Imprimerie nationale, 1792

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