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1
Lettre du Roi À M. l'Amiral, concernant le jugement des prises faites par les corsaires que les États-Unis d'Amérique arment dans les ports de France : Du 10 août 1780.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1780

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2
Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui fixe l'époque du payement des lettres de change de l'Inde & de l'Amérique, non jéjà enregistrées, relatives aux dépenses de la marine, pendant la guerre : Du 23 février 1783. Extrait des registres du Conseil d'État.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1783

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3
Ordonnance du Roi, concernant les termes de la cessation des hostilités en mer : Du 4 février 1783. De par le roi.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1783

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4
Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux six compagnies de Canonniers-Bombardiers des îles du vent & sous le vent de l'Amérique, & assimiler leur traitement à celui des troupes du corps-royal employées dans les mêmes colonies : du 28 Août 1777 : de par le Roi.
A Paris : De l'imprimerie royale, 1777

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5
Règlement concernant les prises que des corsaires François conduiront dans les ports des États-Unis de l'Amérique; & celles que les corsaires Américains amèneront dans les ports de France : Du 17 septembre 1778.
A Paris : De L'Imprimerie Royale, 1778

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6
Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des Régimens d'Infanterie qui seront employés dans les colonies de l'Amérique : du 28 Août 1777 : de par le Roi.
A Paris : De l'imprimerie royale, 1777

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7
Cartel pour l'échange général de tous les prisonniers pris en mer : entre la France & la Grande-Bretagne, & amenés en Europe.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1780

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8
Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 août 1777 : de par le roi.
A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777

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9
Ordonnance du Roi pour régler le traitement des compagnies de dragons qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 Août 1777 : de par le roi.
A Paris : De l'imprimerie royale, 1777

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10
Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière : Du 20 mars 1780. De par le Roi.
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1780

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11
Sur les traces de l'héritage français en Nouvelle-Angleterre : Boston /
by Quintal, Claire
Bedford, N.H. : Centre National de Développement de Matériel pour les Langues Française et Portugaise, 1977

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