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1
Grande petition présentée ce matin, a l'Assemblée nationale /
[Paris] : De l'imprimerie de la rue Saint-Honoré..., 1791

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2
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la régence.
by Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
A Paris : Au Bureau de l'Ami du roi..., 1791

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3
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, dans l'affaire de la dot de la reine d'Espagne : avec la réfutation de la réponse de M. d'Orléans à l'opinion de M l'abbé Maury : prononcé, dans l'assemblée nationale le 5 juin 1791.
by Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
A Paris : Au Bureau de l'Ami du roi..., 1791

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4
Les Brestois aux Parisiens. [On the case of the soldiers of the regiment of Château-Vieux. Signed: P. L. Vignon et Thas. Raby, députés extraordinaires de la ville de Brest.].
by VIGNON, P. L., and RABY (Thomas)
A Paris : De l'Imprimerie du Patriote François, 1791

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5
Observations sur les entrées des villes, et projet de remplacement de cet impôt aussi injuste qu'immoral, pour l'acquit des charges locales, par un droit sur le toisé des maisons /
by Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis, 1746-1814
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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6
Discours sur la nécessité de la ratification de la loi /

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7
Projet de décret, Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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8
Déclarations de deux cents quatre-vingt-dix députés. Sur les décrets qui suspendent l'exercice de l'autorité royale et qui portent atteinte à l'inviolabilité de la personne sacrée du roi.
A Paris : Au Bureau de l'ami du roi..., 1791

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9
Opinion de M. Le Cointre-Puyraveau, sur les prêtres non-assermentés.
by Lecointre-Puyraveau, Michel Mathieu, 1764-1827
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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10
Pièce très-importante dans l'affaire d'Avignon dénoncée à l'indignation publique et à la justice de l'Assemblée nationale /
by Clermont-Tonnerre, Stanislas, comte de, 1747-1792
[France] : [publisher not identified], 1791

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11
Déclaration adressée par des Amis de la constitution a une portion de leurs ci-devant frères, encore réunies aux Jacobins.
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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12
Compte rendu par une partie des membres de l'Assemblée nationale, sur le décret du 28 mars 1791.
A Paris : Au bureau de l'Ami du roi ..., 1791

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13
Pétition et pièces présentées à l'Assemblée nationale, le 13 Novembre 1791 : Par l'infortuné Charles de Bourbon-Montmorency, connu sous le nom d'Alexandre de Crequy, détenu 46 ans en différentes prisons et forteresses, par lesquelles il dévoile à la nation le comble des horreurs, de la tyrannie et du despotisme, sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI.
by Créquy-Montmorency, Charles, 1734-1794
A Paris : De l'Imprimerie de Pougin, rue Mazarine, no. 51. : Cet ouvrage se vend à Paris, chez Lebour, libraire au Palais-Royal, no. 188 ..., 1791

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14
Journée du 28 février, au château des Tuileries /
by Rossi, Joseph de
[France] : [publisher not identified], 1791

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15
Rapport fait à l'Assemblée nationale, par le ministre de la guerre, le 11 octobre 1791.
by Duportail, Antoine-Jean-Louis Le Bègue de Presle, 1743-1802
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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16
Rapport et projet de décret, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité des domaines, par M. Le Boucher-Du-Longchamp, ... sur le nouveau mode d'aliénation des terreins et bâtiments dépendans du Palais-royal...
by Leboucher du Longchamp, Pierre-Claude-Charles
[Paris] : Imprimerie nationale, 1791

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17
Adresse de la Société des amis de la constitution, de Paris, aux sociétés qui lui sont affiliées, sur le paiement des impositions.
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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18
Declaration de l'Assemblée nationale, dont l'impression & l'envoi ont été ordonnes dans les quatre-vingt-trois départemens.
Paris : Imprimerie nationale, 1791

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19
Le règne de Louis XVI mis sous les yeux de l'Europe.
by Mignonneau
[France] : [publisher not identified], 1791

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20
Opinion de M. Pastoret, sur une loi contre les émigrans, prononcée le 25 octobre 1791, et imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
by Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840
[A Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1791

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