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1
Discours prononcé par Bertrand (du Calvados), sur le message du Directoire exécutif concernant l'état intérieur et extérieur de la république : séance permanente du 30 prairial an 7.
by Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1799

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2
Le Portier du Club des Jacobins, aux aristocrates. Foutre, puisque tout le monde s'en mêle, je peux bien soutre mon avis tout commen un autre.
[Paris] : [De l'Imprimerie de Jean-Bart], 1790

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3
Rapport des plans et projets présentés au Comité des finances.
Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-St.-Jacques, No 31., 1789

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4
Déclaration du Roy, qui exempte de tous droits les bleds, grains & légumes qui entreront dans le Royaume ; & ordonne la fixation des Cens, Rentes & Rédevances qui se payent en Grains : Du 26. Octobre 1740. Régistrée en Parlement.
A Aix : de l'Imprimerie de la Veuve de Joseph Senez, 1740

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5
Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c. /
by Sieyès, Emmanuel Joseph, comte, 1748-1836
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790

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6
Décret de la Convention nationale, du 1er. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, : rélatif à la remise des contrats & titres des rentes viagères qui ont été déclarées dettes nationales.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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7
Les Elans d'un patriote, ou Nouvelles bases politiques.
A Paris : Chez les Marchands de Nouveautés, 1785
Seconde édition mieux liée, plus précise & plus lucide.

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8
Observations sur les entrées des villes, et projet de remplacement de cet impôt aussi injuste qu'immoral, pour l'acquit des charges locales, par un droit sur le toisé des maisons /
by Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis, 1746-1814
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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9
Lettre d'un Anglois a Paris.
A Londres : [publisher not identified], 1787

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10
Décret de la Convention nationale, du 17e. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, : relatif aux pensionnaires & gagistes de la ci-devant liste civile.
A Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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11
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la propriété des biens ecclésiastiques. Prononcée dans l'Assemblée nationale le mardi 13 octobre 1789.
by Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
A Paris : Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale..., 1789

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12
Décret de la Convention nationale, du 6e jour de ventôse, an second de la République française, une & indivisible : relatif à une fixation général des denrées & marchandises soumises à la loi du maximum.
Paris : De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1794

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13
Observations du Cen. Lulier, procureur-général du département de Paris, sur la question de savoir, s'il est avantageux ou nuisible de saisir, cu projit de la nation française, & dans toute l'étendue de la République, les fonds publics & commerciaux, de quelque nature qu'ils soient, appartenans aux Anglais, ou autres étrangers en guerre avec la République?
by Lulier, Louis-Marie, 1746-1793 or 1794
A Paris : De l'Imprimerie de Ballard, 1793

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14
Lettre d'un citoyen, a M. le comte de ***, sur la conduite du ministre pal ..., sur l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1788, & sur l'autorité des Etats-généraux.
[France] : [publisher not identified], 1788

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15
Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant suppression des droits sur les fourrages apportés des pays étrangers dans le royaume : Du 27 Mai 1785 : extrait des registres du Conseil d'État.
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1785

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16
Lettre d'un membre d'un grand bailliage de *** à son cousin.
[France] : [publisher not identified], 1788

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17
Arthur Dillon a Cerutti.
by Dillon, Arthur-Roger, 1751-1810
[France] : [publisher not identified], 1790

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18
Adresse de la Société des amis de la constitution, de Paris, aux sociétés qui lui sont affiliées, sur le paiement des impositions.
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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19
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur l'impôt du tabac : Prononcée dans l'Assemblée nationale, le lundi 15 novembre 1790.
by Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790

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20
Rapport fait a l'Assemblée nationale par le ministre de l'intérieur, le 2 décembre 1791 : Sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départemens, pour les dépenses relatives aux travaux des routes.
by Cahier de Gerville, Bon-Claude, 1751-1796
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791

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